DOCUMENTS D’URBANISME EN VIGUEUR

By 2 mars 2015Non classé

 

 

 

carto-reglementation-cc.thouarsais

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal / PLUi
Plan Local d’Urbanisme / PLU
Plan d’Occupation des Sols / POS
Carte Communale
Règlement National d’Urbanisme / RNU

 

 

 

REGLEMENTATION & CARTOGRAPHIE

Tous les documents sont au format .pdf

 

Pour toute question concernant le SCOT, adressez votre demande à :
scot @ thouars-communaute.fr
Pour toute question concernant le PLUI, adressez votre demande à :
plui @ thouars-communaute.fr

Argenton l’Eglise
[ Pour Argenton uniquement : cliquez à droite + « Enregistrer sous… » + ouvrez le document .pdf depuis
votre disque dur ]

Règlementation : POS
Plan servitudes 1

Plan Servitudes 1bis
Plan Servitudes 2
Plan Servitudes 3
Plan Servitudes 4
Plan Zonage 1
Plan Zonage 2
Plan Zonage 3
Plan Zonage 4
Plan Zonage 5
Plan Zonage 6
Plan Zonage 7

Bouillé Loretz

Règlementation : PLU
Plan 1

Plan 2
Plan 3
Plan 4

Bouillé-Saint-Paul

Règlementation : RNU

Coulonges-Thouarsais

Règlementation : RNU

Glénay

Règlementation : RNU

Luché-Thouarsais

Règlementation : RNU

Luzay

Règlementation : RNU

Marnes

Règlementation : RNU

Pas-de-Jeu

Règlementation : RNU

Pierrefitte

Règlementation : RNU

Saint-Cyr-la-Lande

Règlementation : RNU

Saint-Jacques de Thouars

Règlementation : PLUi
Plan 1 SUP

Plan 1 2000e
Plan 1 5000e

Saint-Jean de Thouars

Règlementation : PLUi
Plan 1 SUP

Plan 1 2000e
Plan 1 5000e

Saint-Jouin de Marnes

Règlementation : RNU

Saint-Martin de Mâcon

Règlementation : RNU
Pour tout renseignement concernant l’urbanisme ou l’habitat, contactez
L
A MAISON DE L’URBANISME

Centre Prométhée
21 avenue Victor Hugo
79100 THOUARS
05 49 66 68 69

 

 

 

REGLEMENTATION & CARTOGRAPHIE

Tous les documents sont au format .pdf

 

Pour toute question concernant le SCOT, adressez votre demande à :
scot @ thouars-communaute.fr
Pour toute question concernant le PLUI, adressez votre demande à :
plui @ thouars-communaute.fr

Argenton l’Eglise
[ Pour Argenton uniquement : cliquez à droite + « Enregistrer sous… » + ouvrez le document .pdf depuis
votre disque dur ]

Règlementation : POS
Plan servitudes 1

Plan Servitudes 1bis
Plan Servitudes 2
Plan Servitudes 3
Plan Servitudes 4
Plan Zonage 1
Plan Zonage 2
Plan Zonage 3
Plan Zonage 4
Plan Zonage 5
Plan Zonage 6
Plan Zonage 7

Bouillé Loretz

Règlementation : PLU
Plan 1

Plan 2
Plan 3
Plan 4

Bouillé-Saint-Paul

Règlementation : RNU

Brion-près-Thouet

Règlementation : Carte Communale
Plan 1 Zonage

Coulonges-Thouarsais

Règlementation : RNU

Glénay

Règlementation : RNU

Luché-Thouarsais

Règlementation : RNU

Luzay

Règlementation : RNU

Marnes

Règlementation : RNU

Pas-de-Jeu

Règlementation : RNU

Pierrefitte

Règlementation : RNU

Saint-Cyr-la-Lande

Règlementation : RNU

Saint-Jacques de Thouars

Règlementation : PLUi
Plan 1 SUP

Plan 1 2000e
Plan 1 5000e

Saint-Jean de Thouars

Règlementation : PLUi
Plan 1 SUP

Plan 1 2000e
Plan 1 5000e

Saint-Jouin de Marnes

Règlementation : RNU

Saint-Martin de Mâcon

Règlementation : RNU
Pour tout renseignement concernant l’urbanisme ou l’habitat, contactez
L
A MAISON DE L’URBANISME

Centre Prométhée
21 avenue Victor Hugo
79100 THOUARS
05 49 66 68 69